ESPACE PATIENTS

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Hôpital Georges-Clemenceau

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Livret d’accueil de l’hôpital

Pour consulter le livret d’accueil des patients, cliquez ici

Information sur les données personnelles et les données de santé

Protéger vos données personnelles administratives, sociales et médicales

Tous les services de l’AP-HP disposent d’un système informatique destiné à la gestion des dossiers des patients. Ce système gère toutes les données nécessaires aux soins des patients. Il permet aussi d’assurer la gestion administrative, la facturation des actes et de réaliser des travaux de recherche ou d’analyse des soins.

Les informations administratives, sociales et médicales que nous collectons auprès de vous et qui vous concernent (ou votre enfant), font l’objet d’un enregistrement informatique régulier dans ce système et sont traitées sous la responsabilité de l’AP-HP.

Seuls les professionnels de santé de l’équipe de soins intervenant dans votre prise en charge, ou celle de votre enfant, peuvent accéder aux données médicales. Afin d’améliorer la qualité de votre parcours de soins, l’AP-HP peut également être amenée, avec votre accord explicite, à transmettre ces données avec des professionnels de santé hors AP-HP intervenant par ailleurs dans votre prise en charge. Dans ce cadre, les informations vous concernant sont susceptibles d’être déposées chez un hébergeur de données agréé à cet effet et traitées par des organismes partenaires.

Le dossier médical est conservé, conformément au Code de la Santé Publique, pendant une période de vingt ans à compter de la date du dernier passage, ou au moins jusqu’au vingt-huitième anniversaire du patient, ou pendant dix ans à compter de la date de décès.

Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition, et d’un droit à définir des directives sur la conservation, l’effacement et la communication de ces données après votre décès, en vous adressant à tout moment à :

Monsieur le Directeur de l’hôpital Georges-Clemenceau

1 rue Georges-Clemenceau –  91750 Champcueil

La recherche médicale et vos données de santé

Les informations administratives, sociales et médicales qui vous concernent, ou celles de votre enfant, sont utilisées pour réaliser des travaux de recherche afin d’améliorer la qualité des soins. Un Entrepôt de Données de Santé (EDS) a été mis en place à l’AP-HP afin de permettre la réalisation, à partir de données recueillies pour les soins, de recherches dites non interventionnelles, d’études de faisabilité des essais cliniques et d’études de pilotage de l’activité hospitalière. Elles ne nécessitent aucune participation de votre part ou celle de votre enfant. Aucune recherche impliquant plusieurs équipes médicales  n’est réalisée sans l’avis favorable du Comité Scientifique et Ethique de l’EDS de l’AP-HP.

Dans le cadre de partenariats élaborés par l’AP-HP, des résultats non individuels constitués uniquement de données agrégées (regroupant plusieurs patients) pourraient être partagés avec des partenaires externes intervenant dans la recherche.

Les découvertes issues des projets de recherche (résultats, scores, algorithmes…) peuvent faire l’objet de publications scientifiques. Elles peuvent également donner lieu à des brevets : les  licences accordées sur ces brevets sont susceptibles d’être valorisées financièrement.

Vous pouvez, à tout moment et sans vous justifier, exprimer une opposition à cette utilisation des données en vous adressant au directeur de l’hôpital où vous, ou votre enfant, avez été pris en charge ou en remplissant le formulaire d’opposition électronique disponible à l’adresse http://recherche.aphp.fr/eds/droit-opposition. Votre éventuelle opposition n’affectera en rien la qualité de la prise en charge médicale ou des soins dispensés, ni la relation avec le médecin hospitalier.

Vous pouvez consulter le portail d’information de l’EDS http://recherche.aphp.fr/eds pour en savoir plus sur l’objectif de chaque recherche, les données utilisées, les partenariats et les modalités d’exercice de vos droits.

Les Chargés des Relations avec les Usagers et les Représentants des Usagers sont également à votre écoute. Leurs coordonnées se trouvent plus bas sur cette page.

Questionnaire de sortie

Pour améliorer les prestations que nous vous proposons, merci de nous transmettre le questionnaire de sortie renseigné.

Téléchargez le questionnaire de sortie

Vous pouvez le déposer à une personne de votre service d’hospitalisation, ou le retourner par voie postale à :

Responsable des usagers, hôpital Georges-Clemenceau, 1 rue Georges-Clemenceau  91750 Champcueil.
Vos appréciations sont essentielles pour améliorer la qualité du service offert aux patients.

La maison des Usagers

Téléchargez le planning des permanences de la Maison des Usagers

La maison des proches

L’hôpital Georges-Clemenceau met à la disposition des proches des patients hospitalisés deux studios équipés pour des séjours de courte durée.

Consultez la plaquette de la Maison des Proches

Les interlocuteurs à votre écoute

Si vous avez besoin d’un renseignement ou que vous souhaitez formuler une réclamation, parlez-en d’abord à l’équipe dans le service qui pourra la plupart du temps vous renseigner ou vous guider.Un réseau de personnes à votre écoute à l’hôpital :

Les chargés des relations avec les usagers et les associations : membres de la direction qualité et droits des patients, ils ont pour mission de répondre à vos questions, de vous orienter et de faire l’interface avec les équipes de l’hôpital autant que de besoin lors d’une plainte ou réclamation;

Les représentants des usagers et des familles : ce sont des représentants désignés au sein d’associations agréées qui remplissent des critères d’activité dans le domaine de la défense des droits des usagers (agrément national des associations). Ce sont des tiers extérieurs à votre écoute et capables de vous orienter. Ils siègent dans différentes instances de l’hôpital dont la Commissions des Usagers (CDU), afin de porter la parole des usagers, de leurs familles et de leurs proches, de défendre leurs intérêts et de contribuer à la définition des besoins, des attentes, des orientations ou évolutions souhaitables ;

Les médiateurs, il existe deux catégories de médiateurs à l’hôpital :
– le médiateur médecin qui selon les cas vous aidera à mieux comprendre votre parcours médical ou fera le lien avec l’équipe qui vous a pris en charge. Il peut être saisi lors des plaintes ou réclamations qui mettent exclusivement en cause l’organisation des soins et le fonctionnement médical du service.
– le médiateur non médical peut être saisi pour traiter des plaintes ou réclamations relatives aux questions hors prise en charge médicale.Vos plaintes et réclamations sont communiquées à la commission des Usagers.

Consultez la plaquette des représentants des Usagers de l’hôpital Georges-Clemenceau

Vous pouvez contacter la CDU par courrier à l’adresse suivante :

Commissions des Usagers (CDU)
Direction de l’Hôpital Georges Clemenceau
1 rue Georges Clemenceau – 91750 CHAMPCUEIL

Si ces démarches ne vous donnent pas entièrement satisfaction, vous pouvez adresser un courrier de réclamation au directeur de l’hôpital. Une réponse écrite vous sera apportée.